Saint Germain du Pinel

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Les conseils municipaux

Réunion du mardi 10 décembre 2019

ORDRE DU JOUR

  • Présentation de Monsieur Sidoine RACINE
  • Rapport d'activités 2018 du SMICTOM
  • Convention collecte de papier
  • Transfert Assainissement eaux pluviales / eau potable
  • Révision des statuts de Vitré Communauté
  • Piré Chancé - Retrait du SIEFT
  • Devis SDE 35
  • Devis CDG 35 et RGPD
  • Devis Bulletin municipal
  • Recensement de la population
  • Contrat Boisbouvier
  • Ligne de trésorie
  • Festival Désarticulés - semaine fin d'année
  • Mise à disposition salle communale
  • Devis portail terrasse bar
  • Décision Modificative
  • Questions diverses

Réunion du mardi 29 octobre 2019

ORDRE DU JOUR

  • Tarifs location de salles 2021
  • Transfert Assainissement eaux pluviales / eau potable
  • Redevance assainissement 2020
  • Création d'un poste d'Agent de maîtrise
  • Rémunération Agent recenseur
  • Festival Désarticulés
  • Taxe d'aménagement
  • Rapport d'activités du SDE 35
  • Contrat de maintenance des extincteurs et plan d'intervention et d'évacuation
  • Ligne de trésorie
  • Décision Modificative
  • Indemnité gardiennage
  • Aliénation chemin communal
  • Vente de bois sur pied (prix stère)
  • Admission en non-valeur
  • Devis contrôle bornes incendie
  • Devis nettoyage église
  • Questions diverses

Réunion du mardi 24 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

  • Rapport NEOTOA 2018
  • Rapport du SIEFT
  • Point SMICTOM
  • Choix entreprises parking rue du stade
  • Bail agricole
  • DIA 4 rue de la Jaunaie
  • Enquête publique
  • Recensement de la population : coordinnateur communal
  • Régime indemnitaire RIFSEEP
  • Appel à candidature Responsable service technique
  • Indemnité Receveur Municipal
  • Point Episervices
  • Point salle multiactivités
  • Prix vente moutons
  • Questions diverses

Réunion du 23 juillet 2019

ORDRE DU JOUR

 

  • Mairie (Avant APD)
  • Admission en non valeur
  • Personnel communal
  • Régime indemnitaire
  • RGPD (Règlement Protection des Données Personnelles)
  • DIA rue Duguesclin
  • DIA SAFER
  • Délibération rue des Arts
  • Procédure enquête publique
  • Ancienne bibliothèque
  • Choix futur locataire gérant de l'épicerie
  • ABE parking Mission MOE
  • Tapis enrobés / amendes de police
  • Moins value devis Perrinel
  • Avenant un lot plafonds suspendus
  • Taux
  • Donation parcelle AB 020
  • Questions diverses

 

Réunion du mardi 3 avril 2018

ORDRE DU JOUR

  • Présentation par Mr Creac'h, trésorier principal de Vitré, vote des budgets primitifs 2018 (commune, assainissement, lotissement communal de la Lisière)
  • Devis rideaux salle polyvalente
  • Délibération parking rue de l'Abbaye
  • Devis appareil chaleur pulsé Ripagreen
  • Journée Citoyenneté
  • Devis archivage mairie
  • Devis WC publics
  • Questions diverses

Coordonnées

Horaires

  • Le Lundi : de 9h00 à 12h30
    Le Mardi : de 13h30 à 19h00
    Le Mercredi : de 09h00 à 12h30
    Le Vendredi : de 13h30 à 19h00

  • Carte

    Localisation


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